Règlement : Réalisation des Transactions Financières

Le délai de règlement donne aux parties contractantes le temps de remplir leurs obligations de livraison d’une transaction, c’est-à-dire la livraison d’espèces en échange de titres. Pendant cette période, le transfert des droits de propriété sur les titres devait avoir lieu contre le paiement du prix d’achat. À l’époque, les fonds étaient virés et les titres livrés sous forme physique. Ainsi, le paiement et la livraison d’une transaction boursière doivent avoir lieu dans les deux jours ouvrables.

Ainsi, vous recevrez la propriété d’une action immédiatement après l’achat, mais ne la posséderez qu’après le règlement, soit deux jours.

De nos jours, les transactions sur titres, devises et produits dérivés sont compensées par des contreparties centrales, appelées institutions de compensation. Le système de compensation agit comme un intermédiaire entre l’acheteur et le vendeur. Ainsi, le risque de défaillance dans la livraison d’espèces ou de titres est minimisé. Les transactions entre acheteurs et vendeurs sont compensées et ensuite réglées par le système de compensation.

Les actions sont enregistrées et détenues au nom de votre courtier par le système de compensation. Lors d’une transaction, les créances et les dettes sont compensées et l’action est attribuée au nouvel actionnaire. Une transaction directe entre l’acheteur et le vendeur n’a pas lieu. Le dépositaire central de titres pour les titres américains est la Depository Trust & Clearing Corporation DTCC.

Le règlement des transactions financières nécessite un certain délai. Les dates de règlement varient selon les produits. Alors que le règlement des actions, des fonds et des warrants prend deux jours (T+2), les transactions sur les options et les contrats à terme sont réglées après un jour ouvrable (T+1).

En raison des fêtes nationales, les transactions dans certaines devises ne sont pas réglées certains jours de l’année. Si le règlement tombe sur une date de congé national, il est reporté au jour ouvrable suivant.

À votre droite, vous trouverez un tableau contenant les dates de règlement les plus courantes :

Compte trésorerie : Négociation d’actions en devises étrangères

Vous convertissez des devises d’EUR en USD pour acheter une action libellée en dollars américains. Comme la période de règlement pour l’achat d’actions et pour la conversion de devises est identique, vous pouvez généralement acheter l’action immédiatement après la conversion de devises. Le problème pourrait être la vente directe de cette action, qui n’est possible qu’avec un compte sur marge. La vidéo suivante explique le règlement de la conversion de devises et de l’achat d’actions. Elle indique que les deux dates de règlement correspondent (généralement).

Réinvestissement du produit d’une vente avec un compte sur marge

L’exemple susmentionné explique également si des intérêts sont accumulés en investissant directement le produit d’une transaction de vente (si le nouveau produit d’investissement a la même date de règlement).

Si l’on vend des actions le lundi, le produit de la vente est réglé le mercredi. Si l’on investit immédiatement le produit de la vente dans une autre action, les fonds n’ont pas encore été réglés. Mais le paiement de cette dernière action n’est dû que le mercredi, qui correspond au règlement du produit de la vente initiale. Ainsi, aucun intérêt n’est couru tant que le solde du mercredi est positif.

Compte trésorerie : le trading d’options en devises étrangères

Les transactions des contrats d’options sont réglées (généralement) en un jour ouvrable. Contrairement à un achat d’actions, on ne peut pas négocier un contrat d’option directement après une conversion de devises. La négociation du contrat d’option nécessite un jour d’attente.

Compte sur marge

Si une option est négociée sans détenir de fonds dans la devise de négociation, le montant de la devise est donc emprunté pour un jour de négociation. Veuillez tenir compte de l’intérêt qui en découle !

Les options diffèrent entre les styles d’exercice européen et américain. Les options de style européen ne sont réglées qu’à leur date d’expiration, tandis que les options de style américain peuvent être exercées et cédées jusqu’à leur date d’expiration.

Finalement, toutes les options sont réglées à leur date d’expiration (si elles ne sont pas exercées ou assignées avant). Cela donne lieu à quatre scénarios différents :

Dans certains cas, aucune action manuelle n’est requise de votre part en tant que détenteur de l’option. Si plusieurs contrats expirent à la même date, leurs impacts économiques et leurs risques peuvent s’annuler mutuellement.

À leur date d’expiration, les options sont réglées soit en espèces, soit par la livraison physique de l’actif sous-jacent. Le règlement en espèces s’effectue en calculant la différence entre le prix d’exercice et le prix de règlement de l’option. Ainsi, soit vous êtes crédité des fonds, soit un débit est déduit de votre compte. Une livraison physique entraîne la réception ou la livraison de l’actif sous-jacent tel que défini dans les détails du contrat (multiplicateur et prix d’exercice). Pour les options sur actions, il s’agit des actions sous-jacentes, pour les options sur contrats à terme, il s’agit des contrats à terme.

Les contrats à terme sont réglés le jour suivant la négociation (T+1). Ainsi, si vous achetez une position sur un contrat à terme aujourd’hui, vous êtes obligé de payer le jour ouvrable suivant. La contrepartie doit également livrer le jour ouvrable suivant.

Les contrats à terme expirent à une certaine date et sont réglés par la suite. Selon le contrat, les futures sont réglés soit en espèces, soit par une livraison physique. Cette dernière consiste en un transport du produit spécifié du côté de la vente à l’acheteur. En raison de la qualité variable du sous-jacent (notamment pour les obligations ou les matières premières telles que l’or ou le blé), il appartient au livreur de déterminer les spécifications exactes du produit. La livraison physique des contrats à terme est généralement interdite. La seule exception concerne les contrats à terme sur devises (contrats à terme sur Forex), dont le règlement s’effectue dans la devise de négociation. Tous les autres contrats à terme assortis d’une méthode de règlement physique doivent être clôturés avant leur date d’expiration. Si vous ne clôturez pas la position vous-même, Interactive Brokers liquidera les contrats avant les dates susmentionnées.

Méthode de règlement dans la TWS